Assurance-vie: pourquoi certains français choisissent-ils des contrats luxembourgeois?

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Grâce aux possibilités offertes par le Luxembourg, Sogelife a élaboré une offre de produits qui permet aux épargnants européens d’optimiser en toute sécurité réglementaire la gestion de leur patrimoine.

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L’assurance-vie n’a plus à démontrer son utilité. Véritable produit d’ingénierie patrimoniale, elle permet non seulement d’investir dans de bonnes conditions fiscales dans les secteurs les plus variés de la sphère financière mondiale afin de faire fructifier son épargne, mais elle présente aussi l’avantage de bénéficier d’un cadre juridique et fiscal unique en son genre, favorisant la transmission intergénérationnelle des patrimoines. Les Français sont 22 millions à lui faire confiance, sous une forme ou sous une autre. Si la majorité d’entre eux souscrivent des produits d’origine française, d’autres, de plus en plus nombreux, n’hésitent pourtant plus à utiliser les possibilités qu’offrent les contrats de droit étranger et, en particulier, les contrats de droit luxembourgeois, conçus dans ce petit pays européen réputé pour le dynamisme de son secteur bancaire et financier. « Souscrire un produit luxembourgeois, c’est, outre l’assurance d’une relative discrétion, la possibilité de bénéficier d’un niveau de sécurité financière sans équivalent nulle part en Europe. L’État luxembourgeois garantit aux souscripteurs le remboursement des valeurs de rachat de leurs contrats, même en cas de défaillance de leur assureur », rappelle Henri Driessens, administrateur délégué de Sogelife, la filiale commune de la Société générale Bank and Trust basée au Luxembourg, et de Sogécap, filiale française d’assurance-vie du groupe Société générale.

 

Une sécurité renforcée par des contraintes réglementaires communautaires qui s’imposent à toutes les compagnies d’assurances qui commercialisent leurs produits en libre prestation de service dans l’espace économique européen. « Nos contrats sont tenus de respecter les règles juridiques en vigueur dans le pays où réside le souscripteur, mais aussi celles imposées par les autorités de tutelle du pays où est implantée la compagnie, en l’occurrence le Luxembourg », précise Henri Driessens. Dynamisme du secteur bancaire et financier. Mais, surtout, souscrire un contrat luxembourgeois est aussi, grâce à une réglementation nationale plus souple et mieux adaptée aux préoccupations des épargnants, s’offrir la possibilité d’accéder facilement à des montages patrimoniaux plus complexes que ceux qui peuvent être mis en place ailleurs en Europe. « Le Luxembourg s’est fait une spécialité des fonds dédiés, ces actifs cantonnés de la compagnie servant de support à un contrat destiné à un seul client », précise Henri Driessens, dont la compagnie est très en pointe sur ce genre de produit. Dans ces contrats, les souscripteurs ont le choix entre gestion profilée ou gestion sur mesure. Ils fixent alors, dans ce dernier cas, toutes les contraintes et limites de gestion qu’ils entendent imposer à leur asset manager (le gestionnaire d’actifs, ndlr). Et de ce point de vue, les possibilités sont immenses. « Dans le cadre de ces contrats, le Luxembourg offre une multitude de possibilités. Il autorise les actifs les plus variés, y compris les titres de sociétés non cotées et les fonds alternatifs », confirme Henri Driessens. Des règles de répartition doivent néanmoins être respectées. Elles sont fonction du montant des primes affectées au fonds dédié et de la fortune du souscripteur. Plus ces montants sont élevés et moins les contraintes sont sévères.

 

Et dans tous les cas, l’alimentation du contrat peut se faire en cash ou en titres, sachant d’ailleurs que le souscripteur peut être une personne physique comme une personne morale… Depuis le 1er janvier 2008, une évolution législative permet, dans un même contrat, d’investir dans plusieurs fonds internes dédiés et à plusieurs personnes d’adosser leur contrat à un seul et même fonds interne collectif sans même qu’existe un lien de parenté comme la loi l’exigeait auparavant. Cette catégorie de contrat est réservée aux patrimoines les plus importants (à partir de 750 000 euros). Les patrimoines moins importants ont toutefois accès à des produits multisupports classiques que Sogelife adapte aux contraintes réglementaires des différents pays du marché unique de l’assurance et auxquels sont éligibles une centaine d’unités de compte et deux fonds garantis (en euros et en dollars). Ces contrats présentent néanmoins la particularité d’accepter des primes libellées en quatre devises (euro, dollar américain, livre sterling et franc suisse). Une vocation internationale qui s’appuie sur la diversité du réseau de distribution de la compagnie, réseau constitué, outre des conseils en gestion de patrimoine indépendants, des agences de banque de détail ou de banque privée du groupe Société générale, tant en France qu’à l’étranger.