Les droits des internautes, un livre d’Olivier d’Auzon

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Ouvrir une cyberboutique, vendre aux enchères, échanger des services… Internet offre des possibilités de plus en plus vastes et accessibles à tous.

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À l’heure où le projet de loi Hadopi suscite de vifs débats, Olivier d’Auzon revient sur l’univers méconnu des règles juridiques qui régissent la Toile. Dans son livre, il met à mal l’idée de vide juridique en la matière, souvent partagée par un grand nombre d’internautes, en recensant de manière concise et complète les lois qui encadrent les activités sur Internet. Signature électronique, paiement en ligne, publicité, droits d’auteur, fiscalité, réseaux de distribution… Tous les domaines sont abordés, faisant de l’ouvrage un guide pratique et clair où chaque internaute trouve des indications précieuses et utiles. Olivier d’Auzon est expert juriste en droit des transports et de la distribution. Il intervient en qualité de consultant pour le compte de l’Union européenne, de l’OSCE (Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe) et des Nations unies. L’ouvrage se distingue par son approche concrète, illustrée, proche des situations quotidiennement rencontrées en ligne. On y apprend que l’internaute blogueur est considéré comme son propre éditeur. « À ce titre, il est responsable des contenus diffusés. Il lui appartient d’éviter ou de supprimer les contenus illégaux », précise Olivier d’Auzon. L’auteur rappelle qu’aucune information « ne doit porter atteinte aux droits des personnes, à leur réputation, à leur vie privée, à leur image ainsi qu’à leurs droits d’auteur. »

 

Si une société française vend des produits par correspondance aux États-Unis via Internet, comment et où sera-t-elle imposée ? Là encore, Olivier d’Auzon envisage les cas de figure possibles et fournit des réponses claires. Le livre montre qu’avec l’économie numérique, bon nombre d’institutions volent en éclats et bien des raisonnements ancestraux doivent être reconsidérés. L’auteur appelle à la vigilance. Il s’appuie sur des affaires récentes pour montrer que certaines pratiques commerciales peuvent très vite devenir litigieuses, les interconnexions de sites étant innombrables. Les contours du projet de loi Hadopi sont également passés au peigne fin. Olivier d’Auzon envisage concrètement les changements à venir, tout en relativisant certaines idées répandues : « des études révèlent que ceux qui téléchargent, regardent ou écoutent le plus de documents multimédia en ligne sont ceux qui, ensuite, achètent le plus de CDs ou DVDs. » L’auteur prolonge son travail en rappelant la responsabilité de certains acteurs comme les fournisseurs d’accès. « Ils sont l’équivalent d’un ensemble de radios ou télévisions. Ce sont eux qui bénéficient le plus du téléchargement et du streaming. Il serait normal qu’ils soient mis à contribution au profit des artistes », estime-t-il.